Un nouveau bonus-malus est à l’étude en France.

On connaît déjà cette pratique dans le domaine des assurances et de l’automobile, voilà que le gouvernement sous l’égide de son ministre de l’environnement Nathalie Kosciusko-Morizet envisage maintenant de l’appliquer dès 2012 à l’électroménager et à la Hi-fi.

Cette mesure du bonus-malus imaginée lors du Grenelle de l’environnement est un dispositif  à la fois social et écologique visant à aider les familles les plus défavorisées à acheter des appareils peu gourmands en énergie.

Ainsi lors de l’acquisition de téléviseurs, de lave-linge, de réfrigérateurs, de climatiseurs de d’appareils Hi fi,  une taxe sera mise en place en fonction de leur consommation électrique, sur la base de 0,02 euros par kWh.

Ainsi pour un réfrigérateur, un congélateur, un lave-linge et un lave-vaisselle, il en coûtera environ 5,80 € en plus ; pour un climatiseur 30 € et pour un téléviseur aux alentours de 3 euros. Cela risque de ne pas satisfaire tout le monde compte tenu de la baisse du pouvoir d’achat actuel.

La grande nouveauté de ce dispositif, c’est qu’une partie des recettes récupérées serait reversée aux ménages les plus modestes qui bénéficient de tarifs sociaux du gaz et de l’électricité de façon à les aider à s’équiper.

Selon l’Agence de développement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) ce bonus de solidarité pourrait profiter à près de 2 millions de ménages, ce qui n’est pas négligeable.

De plus pour la mise en place de cette contribution de solidarité énergétique pourrait être beaucoup plus rentable pour l’Etat que le bonus-malus automobile, dans la mesure où elle pourrait lui rapporter près de 120 millions d’euros pour un montant de dépenses correspondantes qui ne devrait pas dépasser les 15 M€.

Le seul bémol à ce projet, ce sont les réticences des fabricants d’électroménager et de Hi fi, dans la mesure où ils vont intégrer cette taxe dans leurs prix de fabrication, ce qui aura comme conséquence direct d’augmenter le coût pour les consommateurs.

charly12 a dit:

	... comme d'hab du grand n'importe quoi pourvu que sa mousse
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03 December 2011
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Jacques Monnet a dit:

	... J'ai fait auparavant un article sur le sujet: Taxons-les! Matignon vient de décider qu'il fallait oublier cette usine à gaz.
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03 December 2011
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