Téléchargement : condamnation clémente

30-11-2006 21:16 - 3471 visites - Flux High Tech - Ecrit par Michael Flamand - Lire son flux RSS
Votes:  25 avis  

L'institutrice Anne-Sophie Lainnemé a été condamnée pour téléchargement illégal à 1200 euros d'amende avec sursis et devra verser 2225 euros de dommages et intérêts. En 2004, les gendarmes avaient découvert chez elle 1647 titres musicaux sur son ordinateur, téléchargés en peer-to-peer.

Symboliquement, L'institutrice sera redevable d'environ 1 euro par morceaux téléchargés.

 

Image

 

La cour a tenu compte des arguments avancés par la prévenue, elle avait en effet expliqué télécharger la musique dans l'objectif de découvrir les artistes puis d'acheter leurs titres ou d'aller les voir en concert. Cette jeune femme n'avait pas l'intention de léser et elle avait pour elle la preuve de ces dires, elle possède tout de même une discographie riche de 300 CDs. Le tribunal a par ailleurs noté dans son verdict final, jugé plutôt clément, que l'intéressée agissait dans un objectif de découverte, sans but lucratif et sans volonté délibérée de nuire aux professionnels concourant à la création artistique.

Sur le Net, de nombreux sites proposent de soutenir la jeune institutrice en appelant les internautes à se cotiser pour payer l'amende de la jeune femme.





Comme plus de 8000 personnes, recevez gratuitement tous les articles de C4N chaque jour par mail

Inscrivez vous pour publier vos articles et toucher vos droits d'auteur

Pour rester en contact permanent avec C4N, installez notre barre d'outils 

Devenez également fan de notre page Facebook

Rejoignez notre groupe Facebook et invitez y tous vos amis 

Suivez les derniers articles sur Twitter

Partagez cet article sur vos réseaux sociaux préférés en cliquant sur les boutons correspondants

Abonnez vous gratuitement au flux RSS des articles


Commentaires (2)

Visiteur a dit:

La loi a chang depuis
L'affaire étant antérieure à l'alourdissement des sanctions (changement de loi), cela explique la "condamnation clémente"...
 
[Abus]
[Avis -]
[Avis +]
01 December 2006
Votes: +0

Visiteur a dit:

étudiante
Je pense que l'industrie du disque se fourvoie voyant dans les sites de P2P une ménace à leur ventes.
Ce partage est une façon de diffuser la culture et cette visibilité ne peut être que bénéfique aux artistes et à leurs ventes.
Les artistes d'ailleurs le savent. L'exemple de l'écrivain brésilien Paulo Coelho est parlant: dans sa newsletter (http://www.warriorofthelight.com/fran/index.html) et dans son blog (http://paulocoelhoblog.com/guerrierdelumiere/) il a partagé avec ses lecteurs sa découverte des P2P et nullement condamne cette pratique.
 
[Abus]
[Avis -]
[Avis +]
01 December 2006
Votes: +0

Ecrivez un commentaire
Réduire l'éditeur | Agrandir l'éditeur

busy
  


 

Entreprises & commerces: publiez vos communiqués sur C4N

 

Cliquez ici

Trouver un article publié sur C4N

Qui écrit sur C4N ?

 

Depuis 2007 un euro gagné par article exclusif publié sur C4N

 

S'inscrire ici

Infos Reporters

les revenus publicitaires sont reversés aux reporters, commentateurs et à des associations humanitaires.

57600 euros déjà reversés

Date prévisionnelle de versement des droits d'auteurs du mois d'avril :

10 juin

Sondage

Finalement le lancement de Free mobile est :