Les rouages du blanchiment d'argent

24 Dec 2007

LaurentB 1212 hits flux de ce reporter

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Argent et bonnes affaires

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argent sale L’affaire Clearstream rappelle que le blanchiment d’argent est toujours pratiqué avec envergure dans le monde entier par des entreprises, des individus, des politiques et des organisations criminelles.

Les rouages sont méconnus par le grand public qui pense toujours aux paradis fiscaux comme apanage des truands et services secrets. Pourtant, les individus et les entreprises, petites ou grandes, forment un bloc majoritaire dans l’utilisation des paradis fiscaux. Tentative d'explication.

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Un paradis fiscal ou plateforme offshore est un territoire qui jouit primairement d’une fiscalité alléchante et du secret bancaire. Dans « Les paradis fiscaux », Grégoire Duhamel définit le paradis fiscal selon les critères suivants : existence de comptes à numéro, secret bancaire, absence de taxe à valeur ajoutée, importance des banques et établissements financiers, avantages fiscaux, existence de sociétés écrans.

Il est mondialement recensé entre 60 et 100 paradis fiscaux, dont la plupart sont concentrés en Europe et Amérique Centrale. Les paradis fiscaux sont apparus avec les ports libres de la Grèce Antique, mais c’est le phénomène de la mondialisation au XXème siècle qui a multiplié ces petits Etats fiscalement avantageux. Ces micros territoires ont sauté sur le filon de la législation fiscale inexistante ou faible afin d’attirer de gros capitaux étrangers et générer des revenus autrement difficiles à trouver. Les grandes nations ne sont pas innocentes dans la multiplication des paradis fiscaux puisque la majorité de ces derniers sont toujours sous tutelle d’une grande puissance. Par exemple, Andorre et Monaco sont liés à la France ; Gibraltar, Jersey, l'Irlande et l'Ile de Man sont liés au Royaume-Uni ; Les Bahamas et les Bermudes sont liés aux Etats-Unis. Il existe donc un consensus international au niveau des instances politiques et financières afin de laisser les paradis fiscaux exister et se développer.

L’utilisation des paradis fiscaux est quasi-également répartie en 3 tiers : 35% d’entreprises, 30% de particuliers et 35% d’organisations criminelles. Le phénomène récent est l’augmentation du nombre de PME à la recherche de solutions offshore.

Voici comment un gérant de société en Andorre m’explique les opérations classiques de blanchiment d’argent qui impliquent 3 phases complémentaires ou indépendantes : le prélavage, le lavage et le recyclage.

Le prélavage
Tout d’abord, il faut disposer d’un ou plusieurs comptes dans un ou plusieurs paradis fiscaux. Ensuite, l’opération de prélavage consiste à déposer de l’argent liquide sur le compte offshore afin de faire rentrer ces capitaux dans le système financier.

Le lavage
Le montage consiste à effectuer des virements depuis une société hébergée dans un pays taxé vers de multiples sociétés écrans hébergées dans des paradis fiscaux. À plus petite échelle, une société peut effectuer une commande à un prestataire offshore. La prestation est surfacturée et la différence est rendue en espèces moins une commission dégressive en fonction du montant.

Le recyclage
Il s’agit de réintroduire des fonds, hébergés dans un paradis fiscal, dans le système économique légitime. Cette opération suit l’opération de prélavage ou lavage. C’est par le biais d’acquisitions immobilières ou financières et de création ou d’achat d’entreprises que l’argent réintègre des activités économiques légitimes. Alternativement, les jeux d’argent, les antiquités, les tickets gagnants de courses de chevaux, ou encore de loterie, et les cartes bancaires de d’établissement financiers offshore sont autant de moyens d’introduction illégale de capitaux dans l’économie légitime.

D’après le Fonds Monétaire International (F.M.I), le phénomène du blanchiment d’argent représente entre 2 et 5% du Produit Intérieur Brut (P.I.B) mondial. De plus, la moitié des flux de capitaux, estimés entre 600 et 1500 milliards de dollars, transite par les paradis fiscaux.

Les moyens de lutte contre le blanchiment d’argent sont intensifiés à la suite des attentats du 11 Septembre. La plupart des paradis fiscaux ont accepté de prendre certains engagements en matière de coopération, mais cela concerne surtout les affaires liés au terrorisme, trafic de drogue, prostitution et vente d’armes. Ainsi, le laxisme reste toutefois de mise pour la vaste majorité des transactions illégales qui restent opaques pour la justice des pays sources. L’autre moyen de lutte est une certaine tendance à l’attractivité fiscale de la part des grandes nations afin d’endiguer l’évasion de capitaux.

Au final, le paradis fiscal reste un pivot de la mondialisation libérale. En effet, l’argent sale doit être recyclé afin de profiter au système économique mondial. Malgré les effets d’annonce, le laxisme envers ces territoires juridiquement singuliers n’est pas près de s’arrêter.