Ebay Condamné

Tout le monde connait la plus célèbre plate forme de vente entre particuliers du Web non?

Je veux parler bien sûr du célèbre site Ebay qui a été condamné aujourd'hui pour vente de produits de contrefaçon.

Ebay est une plate forme mondialement reconnue ou les ventes entre particuliers affluent de part et d'autre de l'Atlantique, et s'effectuent aussi aux quatres coins du globe.

Le principe est enfantin , un vendeur met un produit aux enchères sur le site hébergeur Ebay et le plus offrant après une bataille de 7 jours en moyenne remporte le produit contre un réglement direct au vendeur par divers moyens mis à disposition.

L'échange de produits dépassent donc les frontières comme l'échange de devises.

Il est possible de tout trouver sur Ebay, que cela soit du simple nécessaire de bureau, ou encore des produits de collections, ou vêtements, ou encore produits multimédia, sans parler des voitures, maisons ou autres appartement. Un gigantesque marché d'échange ou les vendeurs et acheteurs se rencontrent dans une salle aux enchères virtuelles sous le contrôle (normalement) de l'hébergeur.

Et c'est là que cela se gâte.

En effet, en ce 20 Juillet 2010, une décision judiciaire a été rendue par le tribunal de grande instance de Reims concernant la vente sur Ebay de produits de contrefaçon de la marque Hermès que le vendeur voulait faire passer pour vraies. Des sacs à main en l'occurence.

Le vendeur et la plate forme par cette décision ont tout deux conjointement et solidairement été condamnés à 20 000€ d'amendes en guise de dommage et intérêt à la célèbre marque de Haute couture, une décision qui conforte celle qui avait été prise par le tribunal de Troyes en première instance et qui avait été contestée par les accusés.

Cette décision de justice est une grande première car elle condamne à la fois le vendeur (ce qui est logique) pour escroquerie et Ebay en tant qualité d'Hébergeur et de garant de l'offre. La cour d'appel a notamment statuée sur le fait que Ebay était connaisseur de l'offre dans le sens ou le site en assurait la promotion dans ses pages de suggestions.

Une décision donc qui risque de faire jurisprudence sur la toile ou des milliers d'échanges se font quotidiennement.

Olivier49 a dit:

	... C'est la moindre des choses qu'e-bay soit condamné: vendre des sac Vuitton à bas prix, prouve que ce sont des faux. Le fisc et les français ne devraient pas commercer sur ces sites: Les TVA et les impots locaux non encaissées doivent être repris ailleurs. c'est en quelque sorte du travail "au black" répréhensible.
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23 July 2010
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SybilleL a dit:

... Ebay pourrait être condamné aussipour détention illégal de fonds ! Quand on leur doit du fric, ils vont piocher dans le porte monnaie Ebay, mais quand nous avons de l'argent en compte sur Ebay, impossible de le récupérer! La seule solution est de mettre des objets en vente et piocher dans ces fond pour payer nos mises en vente, sinon, cet argent est perdu! De plus, comment expliquer ce motus sur les frais décuplés en septembre dernier qui m'ont délestée de 54 euro puisqu'ils ont tout recompté et revu à la hausse ce que j'avais en boutique, depuis, j'ai fermé boutique et tenté de réclamer les 15 euro qu'ils me doivent...comment leur parler? Je vais être obligée d'écrire une lettre recommandée et perdre encore 5 euro ??

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24 July 2010
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